Règlement du SG-4F 2023

Le présent règlement définit ce que le SG-4F doit être et expose les lignes principales de son mode de fonctionnement. Il s’applique à tous les membres quel que soit leur statut au sein de l'association.
Lors de leur adhésion à l'association, les membres doivent obligatoirement approuver et signer le présent règlement.
La liste des articles du présent règlement n’est pas exhaustive et celui-ci pourra être modifié à tout moment sur simple décision du bureau. Les modifications seront cependant soumises au vote des membres avant d’être ou non validées.
Tout membre actif pourra soumettre des propositions de changement au bureau. Ces propositions devront être accompagnées des motivations du changement (ce que cela apportera à l'association). La proposition sera ensuite discutée et éventuellement rédigée par le membre et le bureau. Elle sera ensuite soumise au vote des membres qui la valideront ou la refuserons.

Le SG-4F est une association française, régie par la loi du 1er Juillet 1901, de fans costumés, ayant pour thème la franchise Stargate dans son ensemble ; c'est-à-dire les films, séries et jeux vidéo passés ainsi qu'à venir.
Le but de l'association est de promouvoir et de célébrer cette franchise à travers la reproduction fidèle de costumes et d'objets dérivés (appelés props) dérivés ou issus directement de la franchise Stargate (pièces originales). Ces représentations seront faites aussi bien lors d'évènements privés que publics (conventions, salons...), en France ainsi qu'à l'étranger.
Le SG-4F trouve ses sources dans un groupe fondé en 2001 nommé le SG-Club. Sous l’impulsion de quelques membres désireux de créer et faire reconnaître une véritable équipe française, le club SG-4F fut créé en 2004. Suite à des problèmes de nature juridique, il fût décidé début 2018 de créer une véritable association Stargate SG4F / SG-4F. L'association a été officiellement créée le 26 octobre 2018.
À ce jour, le SG-4F parcourt les conventions aux côtés d’autres clubs et associations.

Les missions du SG-4F sont multiples.

Premièrement, nous souhaitons regrouper au maximum et sous une même bannière les amateurs de l’univers Stargate et plus précisément les fans désireux de réaliser et porter des costumes issus de cet univers. En effet, nous faisons notre possible pour partager informations et techniques permettant de reproduire le plus fidèlement possible ces costumes et props.

Ensuite, nous cherchons à promouvoir et à faire découvrir ou redécouvrir l’univers Stargate au grand public via l’exposition et le port de nos costumes lors de diverses manifestations telles que les conventions et ce, partout sur le territoire français voire à l'étranger.

Enfin, lorsque cela nous est demandé, nous proposons éventuellement quelques animations sur le thème de Stargate où sommes en mesure de proposer un stand permettant d’exposer nos réalisations et de mettre en avant notre association lors de conventions partout en France.
Dans tous les cas, nous souhaitons promouvoir un esprit de camaraderie et apporter une amélioration continue de la qualité de nos costumes Stargate afin de les rendre aussi fidèles que ceux visibles à l’écran (dit aussi "screen accurate") tout en interagissant dans la bonne humeur avec le public des événements où nous intervenons.

Le bureau est l’entité dirigeante de l'association. C’est lui qui gère l'association et donne la direction à suivre. Il s’occupe de l’organisation des sorties de l'association, du forum, des pages relatives à l'association sur les réseaux sociaux, de l’intégration des nouveaux membres, etc...

La composition du bureau est la suivante:

- Le/La Président(e) est le responsable de l'association et des relations avec les organisateurs faisant appel au SG-4F. Le président est habilité à représenter l’association dans tous les actes de la vie civile et à se charger des relations publiques (interview par exemple). Le président ordonnance les dépenses.

- Le/La Vice-Président(e) est le bras-droit du Président. Le Vice-Président est habilité à représenter l’association et à se charger des relations publiques.

- Le/La Trésorier(e) est le responsable du budget et des dépenses de l'association. Il gère et tient les comptes associatifs et est particulièrement utile au bon fonctionnement de la structure. Il gère les cotisations annuelles. Il conserve tous les justificatifs concernant chaque dépense et recette de l'association. Il établit aussi le budget prévisionnel soumis à l'assemblée générale de l'association. Il dispose, seul, de la signature sur les comptes bancaires de l’association. Le Trésorier a tous les pouvoirs sur le(s) compte(s) de l'Association: il a signature sur les comptes, cartes et chéquier.

- Le/La Secrétaire est essentiellement chargé de la tenue des différents registres de l’association, de la rédaction des procès-verbaux des assemblées et des conseils d’administration qu’il signe afin de les certifier conformes. Il est aussi responsable des différents moyens de communication (facebook, forum...).

Les postes de Président/Vice-Président et de Trésorier ne sont pas cumulables.
Le Président, le Vice-Président, le Trésorier et le Secrétaire sont élus tous les ans à l'unanimité par l'ensemble des membres lors de l'assemblée générale ordinaire.
Le poste de secrétaire est cumulable avec n'importe quel autre poste du bureau.

Pour prétendre à l'élection à un poste du Bureau, le membre du SG-4F doit justifier d'un service actif de 5 ans minimum.

Dans le cas où l'un des membres du bureau manquerait à ses devoirs ou abuserait de sa position pour obtenir des avantages, les membres de l'association pourront le destituer de son poste. La marche à suivre sera la suivante :
- Afin d’engager une procédure de destitution, celle-ci devra être clairement soumise auprès de la totalité des membres et publiquement (sur le forum par exemple) par au moins trois membres confirmés du club (les membres probatoires sont donc exclus de cette procédure) et les raisons devront être clairement exposées.
- Un vote sera ensuite organisé afin de savoir si oui ou non la procédure de destitution doit se poursuivre. La destitution du membre sera validée si au moins 2/3 des membres votent pour celle-ci.
- Une fois la destitution validée, un nouveau membre sera élu par l’ensemble des membres. Le membre destitué ne sera pas autorisé à participer aux nouvelles élections.
Afin de prévenir tout abus, la procédure de destitution à l’encontre du membre ne pourra avoir lieu qu’une seule fois par an.

Pour l'année deux mille vingt-trois (2023) la composition du bureau est la suivante:
- Présidente : Marina MARCAUD
- Vice-Président : Stéphane JOURDAIN
- Trésorier: Alcide COINON
- Secrétaire: Marina MARCAUD

Le Président, assisté des membres du bureau, préside l'assemblée et expose la situation morale ou l’activité de l'association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) à l'approbation de l'assemblée.
L’assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d’entrée à verser par les membres.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés.
Il est procédé, après épuisement de l'ordre du jour, au renouvellement des membres sortants du bureau.
Toutes les délibérations sont prises à main levée, ou haute voix dans le cas de nos réunions en visioconférence.
Les décisions des assemblées générales s’imposent à tous les membres, y compris absents ou représentés.

Au moins quinze jours avant chaque événement, les membres inscrits au dit événement se réuniront afin de discuter et préparer le dit événement. Au vu de la disparité géographique de nos membres, cette assemblée générale se réunit en visioconférence.

Le SG-4F se présente sous la forme d’une double organisation. La première organise les membres selon leur statut et la seconde suivant leur grade. Ces deux modes d’organisation sont totalement indépendants et permettent de gérer les effectifs de l'association selon leur implication et leur ancienneté dans l'association.

L'association se compose de :
1 - Membres d'honneur.
2 - Membres bienfaiteurs.
3 - Membres actifs.

L'association Stargate SG4F peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :
- Être majeur dans son pays, soit avoir plus de 18 ans pour la France.
- Être inscrit sur le forum sg-4f.forumactif.com et y avoir fait une présentation.
- Posséder un costume fidèle à l’univers Stargate et répondant aux critères de validation définis par les CRL (Costumes Références Library) ou par les Fiches du Guide des Tenues Costumes Stargate disponibles sur le forum du SG-4F. Il est possible de présenter un costume non présent dans les CRL selon certaines conditions qui seront abordées dans la suite du présent règlement.
- Être capable de porter le costume et de se déplacer avec celui-ci.
- Ne pas appartenir à un autre groupe costumé Stargate depuis au moins douze mois.

Une fois ces conditions remplies, la candidature doit être présentée au bureau du SG-4F par mail à staff.sg4f@gmail.com. Afin que votre candidature soit examinée, il est impératif de fournir :
- Nom et Prénom.
- Adresse mail
- Facebook
- Un message clair confirmant que vous avez plus de 18 ans et les raisons pour lesquelles vous souhaitez intégrer le SG-4F
- Le nom du personnage ou du costume que vous souhaitez présenter (le cas échéant).
- Une photo de pied et de buste de vous portant la totalité de votre costume.
- Remplir les formulaires d'inscription et de droit à l'image.

En l’absence d’un de ces éléments, votre candidature ne pourra pas être traitée.
Une fois celle-ci complète et transmise au bureau, elle sera examinée. Une décision commune entre le Bureau et les Officiers les plus gradés sera prise quant à la suite à donner à la candidature. Aucune justification ne pourra être exigée quelle que soit la décision. Les membres du Bureau possèdent un droit de veto quant à l'acceptation de nouveaux membres.
Dans le cas où la décision est favorable à une intégration au SG-4F, le postulant recevra un mail ou message privé lui confirmant son intégration à l'association. Il devra alors s'acquitter de la cotisation annuelle du SG-4F et signer le présent règlement.
Il recevra sa carte de membre ainsi que son patch SG-4F.
Il obtient alors le grade de Caporal et devient membre actif en période probatoire pour une durée de deux ans minimum. L'inscription définitive n'intervient qu'après une réunion à l'issue de cette période probatoire.

La cotisation est annuelle et permet de contribuer au fonctionnement de notre Association Stargate SG4F : frais de création d'Association, frais d'assurance, cartes de visites...

Tous les membres adhérents, exception faite aux membres d'honneur, doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l'Assemblée Général Ordinaire.
Pour l’année 2023, le montant de la cotisation est fixé à 20 euros. Le versement de la cotisation doit être réglé par Paypal avant le 31 janvier 2023.
Toute cotisation versée à l'association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d'exclusion ou de décès d'un membre en cours d’année.

Le statut des membres définissent leur activité et leur position au sein du groupe. Les accès sur le forum du SG-4F sont également dépendants du statut de membre. Les différents statuts sont les suivants :

- Membre du bureau
Membre validé du SG-4F, depuis au minimum 5 ans, appartenant au bureau. Ce statut n'est valable que pour le Président, le Vice-Président, le Trésorier et le Secrétaire.

- Membre actif
Membre validé du SG-4F et ayant payé la cotisation annuelle établie à 20€ pour l'année 2023.

- Membre d'honneur
Membre qui a grandement contribué à l'histoire du SG-4F et qui en a porté les couleurs pendant de nombreuses années. Les membres d'honneur sont exemptés de la cotisation annuelle pour leurs services rendus. En 2023, le SG-4F est composé de trois membres d'honneur : thex O'Niel, Kazu et Papy Aunil.

Les grades des membres définissent leur implication et leur ancienneté dans l'association.
La liste des grades qu’il est possible d’obtenir au sein du SG-4F ainsi que leur signification est la suivante :

- Cadet
Le cadet du SG-4F n'est pas encore un membre de l'équipe, mais un jeune aspirant de moins de 18 ans qui a la confiance de l'équipe et peut ainsi participer de manière active à la vie de celle-ci. Le cadet est obligatoirement sous la responsabilité d'un membre validé au sein du SG-4F. Il ne paie pas de cotisation.

- Caporal
Le Caporal est un membre du SG-4F dont la candidature a été validée et qui est en période probatoire. Cette période lui permet de s'intégrer au groupe et de s'habituer aux conventions s'il ne dispose pas d'une grande expérience dans le domaine. La période d'essai prend fin après minimum 2 ans de service. Si le Bureau est satisfait du membre, il reste au sein du SG-4F et passe au grade de sergent.

- Sergent
Le Sergent est un membre du SG-4F dont la période d'essai est terminée et qui a montré son implication dans l'association. Il est capable de prendre son indépendance dans les conventions et commence à concevoir leur fonctionnement.

- Lieutenant
Membre du SG-4F depuis au moins trois ans. Il est très bien intégré à l'association. Le Lieutenant est un membre confirmé qui s'implique au sein du SG-4F à travers sa présence régulière en convention et/ou sur le forum. Il est autonome et connaît les modes de fonctionnement de l'équipe.

- Capitaine
Le Capitaine est un membre expérimenté de l'équipe depuis au moins 4 ans qui est parfaitement autonome. Il connaît bien les modules du SG-4F et les utilise régulièrement.

- Major
Le Major est un membre SG-4F de plein droit depuis au moins cinq ans. Le Major est un appui logistique considérable pour les officiers sur le terrain. Il peut être mis à contribution pour l'organisation de l'équipe et prendre en charge certains sujets et/ou projets.

- Lieutenant-Colonel
Ce grade est attribué aux membres du SG-4F confirmés, ayant au minimum 6 ans de service actif. Il connaît parfaitement les membres de l'équipe et ses partenaires. Il fait vivre le SG-4F à travers ses modules de communication (forum, page Facebook, etc...) et est régulièrement présent aux sorties de l'association.

- Colonel
On arrive en fin de carrière, le Colonel est membre du SG-4F depuis au moins sept ans. Le colonel navigue dans les hautes sphères du SG-4F. C'est un membre dont la fiabilité n'est plus à démontrer. Il sait comment mettre de l'ambiance au sein du groupe durant la convention. Le colonel prend part de manière active à la logistique de l'équipe. Il a l'accréditation pour approuver les idées des membres et leur mise en place.

- Général
Au moins 10 ans de service au sein du SG-4F et au moins un mandat de Président sont requis pour être nommé à ce grade. Ce grade montre l’implication du membre durant plusieurs années, sa connaissance de l'association et de ses membres et sa participation active à de nombreuses sorties. Le Général est souvent un membre d'honneur.

La montée en grade d'un membre du SG-4F se fait à l'ancienneté et au mérite dès lors que le membre peut justifier la participation à deux évènements entiers (soit quatre jours pleins) dans l'année écoulée. Les montées en grade sont discutées annuellement par les membres du bureau.

Le port de costumes fait partie des bases du SG-4F. Il est indispensable de respecter certaines règles concernant ces derniers. Chaque costume validé au sein du SG-4F doit répondre aux CRL (Costum Reference Library) ou par les Fiches du Guide des Tenues Costumes Stargate disponible sur le forum SG-4F, appartenir dans son intégralité au membre l’ayant validé et être présentable. Le prêt ou l’emprunt de tout ou partie de costume dans le but d’une validation ou d’une participation à une sortie avec le groupe est totalement interdit.

Comme décrit en partie 2.2 du présent règlement, il est indispensable de posséder au moins un costume répondant aux critères établis par les CRL de l'association pour pouvoir intégrer le SG-4F. Il est nécessaire de fournir une photo de pied et une de buste pour que le bureau puisse juger de la qualité de celui-ci. Plusieurs règles doivent être respectées concernant le costume et les photos :
- Le costume doit être intégralement la propriété du postulant. Il ne doit pas être une location, un costume emprunté ou partagé avec un tiers.
- Les photos doivent être claires et avec un éclairage adapté. De préférence, le fond sera uni et d’une couleur différente de celle du costume de manière à bien mettre ce dernier en valeur
- Les photos doivent être exemptes de tout élément ne faisant pas partie du costume (lunette de soleil, badge, etc...). Ne sont pas concernés par cette règle tout appareil médical ou auxiliaire.
- Les photos ne doivent pas avoir subi de retouche, ni sur le sujet ni sur l’arrière-plan.

Afin d’être validé par le SG-4F, le costume doit répondre aux critères établis par les CRL et répondre au moins au niveau 1 de ces derniers. Si tel n’est pas le cas, les éléments à modifier seront signalés par le bureau au postulant. Dans le cas où un membre désirerait soumettre un costume non répertorié dans les CRL, il lui faudra joindre avec sa candidature une photo ou image de référence avec ses propres photos. Cette image de référence pourra être une capture d’écran du film ou de la série, une photo promotionnelle, etc... Il lui faudra également indiquer à quel moment (par exemple dans quel épisode de la série) apparaît le costume. Si le costume est validé, le bureau se chargera de mettre en place le CRL correspondant avec l’aide du membre ayant validé le costume. 
Une fois validé, le costume sera ajouté à la database du groupe. Cette database pourra être soumise aux organisateurs d’évènements afin de montrer la composition du groupe, la qualité et la variété des costumes et si nécessaire, leur permettra d’effectuer une sélection des costumes selon leurs besoins.

Une fois intégré au SG-4F, il est toujours possible de valider d’autres costumes. Pour cela, la marche à suivre est identique à celle mise en place pour la validation du premier costume. Le costume sera jugé également et ajouté à la database du SG-4F. Cette database pouvant être fournie à des organisateurs désirant des costumes bien précis, il est important pour les membres du SG-4F de soumettre un maximum de leurs costumes à la validation. En effet, tout costume n’ayant pas été validé officiellement au SG-4F pourra potentiellement être refusé sur certaines sorties du groupe dans le cas où un organisateur désirerait certains costumes bien précis.

Le SG-4F, en tant qu'association de fans costumés a pour but final d’intervenir sur différents évènements. Ceux-ci sont en général des salons ayant pour cadre principal la science-fiction. Il est également possible pour le SG-4F d’être appelé à intervenir sur d’autres évènements tels que la promotion de films, produits, etc... en rapport avec l’univers Stargate.
Tout membre, excepté les membres d'honneur, doit avoir payé sa cotisation annuelle pour pouvoir participer aux sorties du SG-4F.

Tout événement auquel participera le SG-4F sera indiqué sur le forum. Pour chaque événement, seront indiqués :
- La dénomination de l'événement
- La date
- Le lieu
- La présence d’un stand SG-4F ou non
- Les avantages négociés (entrée gratuite, repas, parking, vestiaires privés, etc...)

Afin de pouvoir participer sous l’égide du SG-4F, les membres devront obligatoirement s’inscrire par écrit sur le forum dans le sujet dédié en indiquant clairement les informations demandées, et ce avant la date limite. En cas d’information manquante, le bureau se réserve le droit de ne pas prendre en compte l’inscription. De plus, sans inscription, le membre ne sera pas autorisé à participer à la sortie sous égide SG-4F.
En cas d’annulation, il sera demandé au membre d’en avertir le plus rapidement possible le staff. En cas d’annulations répétées et injustifiées, le staff se réserve le droit de procéder à des sanctions décrites dans la suite de ce règlement.

Selon les évènements auxquels participera le SG-4F, le bureau se réserve le droit de n’accepter que les costumes ayant été validés. Dans le cas où aucune information n’est indiquée dans le sujet d’inscription, il pourra être considéré que tous les costumes sont acceptés sur la sortie.
Il est demandé aux membres inscrits à un évènement en tant que membre SG-4F de porter le costume durant au moins la moitié de la durée de l’évènement (divisé selon l’envie du membre) sauf spécification de l’organisateur. En effet, il pourra être demandé aux membres de porter leur costume sur toute la durée d’un événement. Cela sera précisé avant la sortie.

Concernant les répliques d’armes qui composent majoritairement nos costumes, compte-tenu des restrictions vigipirates actuelles, elles pourront être purement et simplement refusées durant les sorties du SG-4F. Dans tous les cas, les informations seront demandées aux organisateurs avant l'événement. Le SG-4F et ses membres se plieront pleinement aux règles imposées par les organisateurs.

Enfin, sur les salons en particulier, les membres seront autorisés à porter des costumes issus d’autres univers tout en bénéficiant des avantages liés à l'association. Néanmoins, le port du costume Stargate restera obligatoire durant au moins la moitié du salon. Le port d’un costume d’un autre univers est un privilège qui pourra être supprimé à tout moment en cas d’abus ou sur demande des organisateurs.

4.3.Le Stand
Lors d’une intervention sur un événement où le SG-4F a reçu une invitation, il sera possible que l'association dispose d’un stand permettant d’afficher divers aspects de l'association (origine, objectifs, réalisations, etc...). Ce stand sera garni par les objets et props appartenant aux membres. Il est important de noter que le SG-4F ne pourra en aucun cas être responsable de la dégradation ou du vol d’objets appartenant à ses membres. Le stand devra être en permanence surveillé au minimum par deux membres volontaires ou désignés et si nécessaire, des tours de garde seront mis en place. Néanmoins, cela ne garantit pas la sécurité des objets exposés et la plus grande vigilance sera de mise.
Certains accessoires nécessaires à la gestion du stand appartiennent directement à l'association. Ils sont répartis géographiquement de manière à permettre d'assurer un stand complet aussi bien dans le Nord que dans le Sud de la France.

Le SG-4F ne tolère aucune discrimination sur la base du sexe, religion, croyances, nationalité, orientations sexuelles, âge  ou handicap physique.
Ne seront pas tolérés non plus toute pratique d’inconduite sexuelle ou de harcèlement sexuel par un de ses membres. Cela inclus une conduite importune qui viole les lois locales en vigueur concernant le harcèlement sexuel et le comportement inapproprié de nature sexuelle.
Agir de manière menaçante ou violente, voler, abuser de substances illégales est prohibé car considéré comme un comportement inacceptable dans un environnement tel que celui du SG-4F.
Les actualités politiques ne doivent en aucun cas être discutées au nom du SG-4F.
En agissant en tant que membre SG-4F, il est interdit de provoquer intentionnellement et/ou avec malveillance de la mauvaise volonté au sein de l'association ou dans la communauté Stargate qui pourrait mettre en en danger la réputation du SG-4F mais également dégrader les relations avec les autres entités proches du SG-4F (organisateurs, autres associations, etc…).

Les membres SG-4F et leur costume représentent les personnages de l’univers Stargate et à ce titre sont censés les représenter de façon élégante et professionnelle. Les membres doivent se comporter de manière courtoise avec les autres membres du SG-4F, les autres représentant de la communauté Stargate et avec le public en général. En tant que membre du SG-4F, il est impératif de respecter les règles suivantes lors des sorties :
- L’utilisation d’un langage grossier et les gestes obscènes sont totalement prohibés. La consommation de tabac et d’alcool lors du port du costume est à éviter en particulier à la vue du public et spécialement des enfants.
- La rémunération à titre personnel ou grâce à la location du costume est interdite. Il est cependant autorisé de demander une compensation pour une participation à un évènement en dehors de l'association (remboursement de frais type essence, repas, etc…). Lors d’une sortie avec l'association, cela sera exclusivement vu entre le bureau et l’organisateur.
- La participation à un concours de costume est permise et la récompense restera la propriété exclusive du membre.
Il est important au sein du SG-4F, de toujours faire preuve de gratitude et de respect envers le personnel portant de véritables uniformes et responsables de notre sécurité tels que militaires, policiers, pompiers, médecins, etc…

Les membres ne doivent jamais dénigrer avec intention de nuire un autre membre du SG-4F ou d’une toute autre association ou club (affilié ou non à l’univers Stargate), les organisateurs d’évènements ou les évènements eux-mêmes sur le forum du SG-4F. Ces mêmes règles devraient s’appliquer sur d’autres forums ou réseaux sociaux. Sur les plateformes publiques (forums, Facebook, Twitter, etc…), il est interdit aux membres de s’exprimer au nom du SG-4F ; seul le bureau y est autorisé.
Sur le forum du SG-4F, les règles imposées par les administrateurs doivent être respectées. Il est notamment défendu de (mais n’est pas limité à) :
- Diffuser des informations personnelles des membres sans leur consentement.
- De partager leur compte avec une tierce personne, membre SG-4F ou non.
- De diffuser des informations de forums privés à des personnes n’y ayant pas accès.
- D’utiliser le site, le forum ou la messagerie du SG-4F pour d’autres activités que celles en rapport avec l'association.
Toute violation du règlement par un membre du SG-4F pourra induire des mesures disciplinaires pouvant aller jusqu’à l’exclusion définitive de l'association sans remboursement de sa cotisation.

La démission doit être adressée au Président par lettre recommandée. Elle n’a pas à être motivée par le membre démissionnaire.

En cas de non-respect du présent règlement et/ou de toute action susceptible de détériorer l’image du SG-4F, des sanctions pourront être appliquées par le bureau afin de maintenir l’ordre dans l’intérêt de l'association et de ses membres, du public et de la communauté.
Dans le cas où un membre subit ou découvre le non-respect du règlement par un autre membre, il dispose d’une durée de trente jours pour signaler l’incident et/ou déposer une accusation auprès du bureau. Celui-ci entrera en contact avec le plaignant afin qu’il confirme (ou non) ses accusations et son intention de déposer une plainte. Si une audience est requise, une section du dédiée du forum sera ouverte et un tribunal constitué des membres du bureau sera constitué. Cette section ne sera visible que du bureau, du plaignant et de l’accusé. Cette discussion présentera clairement les accusations, les preuves, les déclarations, discussion du jugement et décision définitive et irrévocable du staff quant à la finalité à apporter. Une fois tous les éléments en main, un vote sera organisé entre les membres du bureau afin de déterminer la culpabilité ou non de l’accusé et de la réponse disciplinaire éventuelle à apporter. Ce processus s’étendra sur une durée maximale d’une semaine à partir de l’ouverture de la section sur le forum.
Si le conflit concerne l’un des membres du bureau, ses accès spécifiques au forum seront suspendus durant toute la durée du jugement. De plus, il ne fera pas parti du tribunal et n’aura aucun droit de vote concernant le jugement et les actions disciplinaires éventuelles. Si l’accusé est reconnu coupable des faits par le tribunal, une sanction sera prononcé par le bureau et prendra effet à la date annoncée.

Suite au jugement, l’accusé ou le plaignant auront alors sept jours pour faire appel de la décision s’ils désirent contester le jugement ou la sanction. La demande d’appel sera examinée par le bureau et si elle est justifiée, les parties pourront à nouveau fournir preuves, explications, etc… Un vote aura de nouveau lieu entre les membres du staff et une décision ainsi que l’éventuelle sanction seront prononcées. A ce stade, le jugement sera irrévocable.

Selon la faute commise par un membre, il existe trois niveaux de sanction :
- Probation
Les droits du membre au sein du SG-4F sont suspendus durant une période fixée par le bureau. Le membre ne pourra plus participer aux sorties, aux votes, aux sondages, à l’achat de merchandising, à la participation de projets communs sans l’accord préalable du bureau. De plus, toute faute commise durant une période de probation conduit automatiquement à une suspension.
- Suspension
Le membre est suspendu de tous ses droits au sein du SG-4F durant une période fixée par le bureau. Il n’a plus accès aux sections du forum réservées aux membres, il ne peut plus participer aux sorties, aux votes et sondages, à l’achat de merchandising ou aux projets de groupe. En cas de non-respect de la suspension, celle-ci peut être prolongée ou déboucher sur une exclusion.

- Exclusion
C’est la sanction la plus importante qui puisse être décidée lors d’un jugement. Le membre ne fait plus parti du SG-4F, ses accès au forum sont supprimés et il n’est plus autorisé à participer à la vie du SG-4F ni à accompagner l'association sur les sorties (même en tant que civil). L’exclusion peut être définitive ou d’une durée déterminée. En cas d’exclusion pour une durée déterminée, si le membre désire réintégrer l'association, il devra faire une nouvelle demande d’adhésion. Si réadmit, le membre sera sous probation durant une durée déterminée par le bureau.
Dans le cas où le membre reconnu coupable est un membre du bureau, il sera exclu de ce dernier et ne pourra plus l’intégrer pendant une durée minimale d’un an.
Une fois la sanction prononcée, si le membre refuse de s’y soumettre, l’exclusion définitive de l'association sera prononcée.

En cas de décès d’un membre, les héritiers ou les légataires ne peuvent prétendre à un quelconque maintien dans l’association.

Le logo et le nom du SG-4F sont la propriété exclusive de l'association. Il est formellement interdit d’utiliser ces derniers sans être membre validé de l’association.
Sauf avis contraire du bureau, tout merchandising portant la mention SG-4F ou le logo de l'association est limité aux membres de l'association ou aux personnalités ayant un lien direct avec l’univers Stargate (ex : acteurs, producteurs, etc...). Il est interdit de revendre ou de céder dans le but d’une revente à un tiers du merchandising estampillé SG-4F. Le non-respect pourra faire l’objet de sanctions.

Le merchandising pourra servir de profit pour l'association dans la limite de 15 euros maximum par produit vendu.

Les logos et produits officiels Stargate sont la propriété exclusive de la Metro-Goldwyn-Mayer (MGM).

Chaque membre peut proposer des idées de merchandising mais toute proposition devra impérativement être validée par le bureau avant mise en production. Le merchandising de l'association ne peut contenir aucun blasphème, obscénité, être discriminatoire ou offensant.

Les produits en impression 3D ne sont pas compris dans la propriété intellectuelle de la MGM. Leur commerce est donc possible dès lors que le fichier 3D est sous licence



Attribution 4.0 International (CC BY 4.0). Les fichiers sous licence Attribution-NonCommercial 4.0 International (CC BY-NC 4.0) sont interdits à la vente.



Les membres responsables des impressions 3D s’engagent à vérifier scrupuleusement le type de licence de l’objet 3D avant sa commercialisation.

Afin de rembourser les frais de production des objets en 3D, 35% de leur prix de vente sera reversé aux membres producteurs.